Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douceur de l'instant
SCEV SERVEAUX FILS, SOCIETE

Numéro de dépôt :
4092514
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
Douceur de l\'instant de SCEV SERVEAUX FILS

Présentation de la marque Douceur de l'instant

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par SCEV SERVEAUX FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douceur de l'instant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est SCEV SERVEAUX FILS, SOCIETE domicilié(e) 2 RUE DE CHAMPAGNE - 02850 - PASSY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV SERVEAUX FILS, M. SERVEAUX domicilié(e) 2 RUE DE CHAMPAGNE - 02850 - PASSY SUR MARNE - France.

La marque Douceur de l'instant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur de l'instant est expirée depuis le 21 mai 2024.

SCEV SERVEAUX FILS a également déposé les autres marques suivantes : Les Méandres , Meunier d'Antan , Les Blancs de la Vallée , RAISINS NOIRS


SCEV SERVEAUX FILS, SOCIETE - 2 RUE DE CHAMPAGNE - 02850 - PASSY SUR MARNE - France


SCEV SERVEAUX FILS, M. SERVEAUX - 2 RUE DE CHAMPAGNE - 02850 - PASSY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Vins.